Mentions légales
Informations éditeur
Ce site est édité par la société :
Proventiel, SASU au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n° RCS LA ROCHELLE 485 090 849, dont le n° de TVA intracommunautaire est FR86485090849.
N° Siret : 485 090 849 00020
Siège social :
- PROVENTIEL
- 10-14, rue Jean Perrin
- 17000 La Rochelle
- www.proventiel.fr
Responsable de la publication : Philippe Manaël
Informations hébergeur
Ce site est hébergé par :
- Nuxit (société Azura Networks)
- 400 avenue Roumanille - BP 60177
- 06903 Sophia Antipolis Cedex
- Tél : +33 0 899 56 36 00
- www.nuxit.com
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de Proventiel SASU qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une oeuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...).
Sauf autorisation écrite préalable de la société Proventiel SASU, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'oeuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Crédit Photographies
Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles.
Crédit photos : © Philippe Manaël.
La photothèque est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.
Commentaires
Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l'avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l'internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.
Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu'ils jugeraient contraire à ces lois.